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PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : FABIEN MOREL ARCHITECTE DPLG - 88991380200019, SARL au capital de 2 500,00 €
Nom du site web : www.fabienmorelarchitecte.fr
Adresse : 20 La Pouiraque Résidence Aiguebelle Esc 7, 06130 Grasse, France
Email : contact@fabienmorelarchitecte.com
Créateur du site : Alexy Le Gros
Responsable de publication : Alexy Le Gros – alg.graff@gmail.com
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits : Design et développement : Alexy Le Gros – Textes et photos : Fabien Morel
Adresse : 20 La Pouiraque Résidence Aiguebelle Esc 7, 06130 Grasse, France
Email : contact@fabienmorelarchitecte.com
Créateur du site : Alexy Le Gros
Responsable de publication : Alexy Le Gros – alg.graff@gmail.com
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits : Design et développement : Alexy Le Gros – Textes et photos : Fabien Morel

CONDITIONS GÉNÉRALES
D’UTILISATION

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur.

Description
des services fournis

Alexy Le Gros s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.
Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. En cas d’erreur ou de dysfonctionnement constaté, merci de le signaler à contact@fabienmorelarchitecte.com en précisant le type d’appareil, de navigateur et la page concernée.

Propriété intellectuelle

Le propriétaire du site détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable du propriétaire. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation
de responsabilité

L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur à jour. Le propriétaire ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur ou de pertes de données à la suite d’une utilisation du site. Des espaces interactifs peuvent être proposés. Le propriétaire se réserve le droit de supprimer sans préavis tout contenu contrevenant à la législation française.

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personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires pour répondre aux demandes des utilisateurs, réaliser des mesures de fréquentation et assurer le bon fonctionnement du site.Base légale : consentement explicite, exécution d’un contrat ou intérêt légitime du responsable de traitement.
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Les demandes peuvent être adressées par écrit à l’adresse de contact du site, accompagnées d’un justificatif d’identité valide.
Les données sont hébergées sur des serveurs sécurisés situés dans l’Union européenne (OVH).

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Droit applicable  
attribution de juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents dont dépend le siège social de la société FABIEN MOREL ARCHITECTE DPLG.
La langue de référence est le français.

Textes de référence

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés)
Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
20 Imp. des Bellevues, 
06250 Mougins,
France

contacts

contact@fabienmorelarchitecte.com
fmorel.architecte@gmail.com
06 16 30 05 11
09 74 97 22 47

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